{"id":3,"date":"2020-04-29T22:53:24","date_gmt":"2020-04-29T22:53:24","guid":{"rendered":"http:\/?page_id=3"},"modified":"2026-04-01T18:05:20","modified_gmt":"2026-04-01T16:05:20","slug":"conditions-generales-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/boutique.artisans-partisans.com\/en\/conditions-generales-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"<h3>Application des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h3>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (C.G.V.) s&rsquo;appliquent \u00e0 la vente de produits ou de services factur\u00e9s aux clients particuliers, par la SAS Le Hameau des Ollieux sur son site marchand accessible par Internet, par t\u00e9l\u00e9phone, ou bien directement dans les locaux de vente. Elles sont mises \u00e0 la disposition de l&rsquo;acheteur sur la page d&rsquo;accueil des sites Internet des marques des Artisans-Partisans, avant m\u00eame qu\u2019il ait pu d\u00e9buter le processus de commande.<\/p>\n<p>En cons\u00e9quence, toute commande implique l&rsquo;adh\u00e9sion enti\u00e8re et sans r\u00e9serve de l&rsquo;acheteur \u00e0 ces C.G.V. Toutes op\u00e9rations de promotion, de communication, ou de vente sp\u00e9cifique, limit\u00e9 dans le temps et les quantit\u00e9s, seront \u00e9galement soumises \u00e0 ces C.G.V., m\u00eame si le support de communication n\u2019en fait pas nomm\u00e9ment la mention. Sa non-pr\u00e9sence sur le support, ne pourra \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme une renonciation d\u2019application de la part du vendeur.<\/p>\n<h3>Disponibilit\u00e9s des produits<\/h3>\n<p>La SAS Le Hameau des Ollieux s&rsquo;engage \u00e0 garantir la vente des produits pr\u00e9sents sur le site internet dans la limite des stocks disponibles, surtout en rapport avec les mill\u00e9simes pr\u00e9sent\u00e9s.<\/p>\n<p>En cas de rupture de stock li\u00e9 \u00e0 des ventes importantes, le vendeur s\u2019engage \u00e0 recontacter l\u2019acheteur dans les plus brefs d\u00e9lais pour le pr\u00e9venir, et lui proposer un autre mill\u00e9sime en substitution, ou bien le remboursement de sa commande en cas de refus de sa part.<\/p>\n<h3>Tarifs en vigueur<\/h3>\n<p>La SAS Le Hameau des Ollieux s&rsquo;engage \u00e0 appliquer les tarifs mentionn\u00e9s sur le site internet au moment du paiement de la commande. Les prix sont indiqu\u00e9s en Euros (\u20ac) et exprim\u00e9s en Toutes Taxes Comprises (TTC), hors frais de port et de conditionnement sp\u00e9cifique diff\u00e9rent de celui mentionn\u00e9 sur la fiche produit.<\/p>\n<p>Produits livr\u00e9s en France M\u00e9tropolitaine et Corse : les prix tiennent compte de la TVA et des droits fran\u00e7ais. Si vous souhaitez commander depuis un pays autre pays que la France, merci de bien vouloir <a href=\"mailto:clients@artisans-partisans.com\"><span style=\"color: #87af27;\">prendre contact avec nos \u00e9quipes<\/span><\/a>.<\/p>\n<h3>Frais de port &#8211; Livraison<\/h3>\n<p>Les frais de port varient en fonction de la quantit\u00e9 command\u00e9e. Comme mentionn\u00e9 sur le site web, les frais de port sont offerts aux particuliers, lorsque la quantit\u00e9 command\u00e9e est sup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 25 bouteilles livrables en France m\u00e9tropolitaine \u00e0 une seule adresse, hors offres promotionnelles.<\/p>\n<p>Les livraisons sont effectu\u00e9es par des entreprises de transport de messagerie, ou bien par des livraisons en envoi rapide pour les petites quantit\u00e9s.<\/p>\n<h3>Tarif TTC transport<\/h3>\n<p><strong>FRANCE M\u00c9TROPOLITAINE<\/strong><\/p>\n<p>De 1 bouteille : Mondial Relay\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 Tarif TTC = 6,50 \u20ac<\/p>\n<p>De 2 \u00e0 3 bouteilles : Mondial Relay\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0Tarif TTC = 8 \u20ac<\/p>\n<p>De 4 \u00e0 6 bouteilles : Mondial Relay\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 Tarif TTC = 16 \u20ac<\/p>\n<p>De 7 \u00e0 18 bouteilles : G\u00e9odis\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 Tarif TTC = 37 \u20ac<\/p>\n<p>De 19 \u00e0 24 bouteilles : G\u00e9odis\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0Tarif TTC = 42 \u20ac<\/p>\n<p>Plus de 24 bouteilles : G\u00e9odis\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 Port Offert<\/p>\n<p><strong>La livraison est effectu\u00e9e par le transporteur \u00e0 l&rsquo;adresse indiqu\u00e9e par le client au moment de sa commande ou dans le point relais choisi. Le transporteur tiendra inform\u00e9 le client de l&rsquo;avanc\u00e9e de la livraison. Il pourra \u00eatre amen\u00e9, dans certains cas, \u00e0 prendre rendez-vous avec l&rsquo;acheteur en le contactant via les informations laiss\u00e9es \u00e0 la commande. Un avis de mise \u00e0 disposition sera laiss\u00e9 en cas d&rsquo;absence du client et pourra donner lieu \u00e0 un surco\u00fbt de livraison pris en charge par l&rsquo;acheteur. Pas de livraison en \u00e9tages.<\/strong><\/p>\n<h3>Mode et d\u00e9lais de livraison<\/h3>\n<p>Les d\u00e9lais de livraison en France sont en g\u00e9n\u00e9ral de 8 \u00e0 15 jours. Le cycle d&rsquo;une commande se d\u00e9finit de la sorte :<\/p>\n<ul>\n<li>Mardi matin : pr\u00e9paration des commandes re\u00e7ues sur les 6 derniers jours<\/li>\n<li>Mardi apr\u00e8s-midi : exp\u00e9dition des commandes<\/li>\n<\/ul>\n<p>Les commandes sont pr\u00e9par\u00e9es chaque mardi matin, \u00e0 la seule condition que leur r\u00e8glement ait \u00e9t\u00e9 bascul\u00e9 sur notre plateforme bancaire (relev\u00e9e chaque soir). De ce fait, toute commande pass\u00e9e le mardi matin sera trait\u00e9e et exp\u00e9di\u00e9e le mardi suivant.<\/p>\n<p>En cas d&rsquo;imp\u00e9ratif de votre part, merci de bien vouloir indiquer la date \u00e0 laquelle les vins doivent vous parvenir au plus tard. Si nous ne pouvons pas respecter cette date, nous prendrons contact avec vous avant d&rsquo;exp\u00e9dier les vins. Pour les livraisons en Corse, nous nous r\u00e9servons le droit de refuser votre commande ou de vous demander un suppl\u00e9ment de transport en fonction de votre commande.<\/p>\n<p>Vous aurez alors la possibilit\u00e9 d&rsquo;accepter le surco\u00fbt que nous vous aurons communiqu\u00e9 (auquel cas nous exp\u00e9dierons votre commande d\u00e8s r\u00e9ception du r\u00e8glement du surco\u00fbt) ou d&rsquo;annuler votre commande (auquel cas les sommes \u00e9ventuellement per\u00e7ues vous seraient int\u00e9gralement rembours\u00e9es). Les d\u00e9lais de livraison pour la Corse sont sup\u00e9rieurs \u00e0 ceux pour le reste de la France. Pour toute autre destination, nous consulter.<\/p>\n<p>En cas de retard de livraison, le client dispose de la possibilit\u00e9 de r\u00e9soudre le contrat dans les conditions et modalit\u00e9s d\u00e9finies \u00e0 l\u2019Article L 138-2 du Code de la consommation. Le Vendeur proc\u00e8de alors au remboursement du produit et aux frais \u00ab aller \u00bb dans les conditions de l\u2019Article L 138-3 du Code de la consommation.<\/p>\n<p>En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 d\u2019un article pour une p\u00e9riode sup\u00e9rieure \u00e0 30 jours ouvrables, vous serez imm\u00e9diatement pr\u00e9venu des d\u00e9lais pr\u00e9visibles de livraison et la commande de cet article pourra \u00eatre annul\u00e9e sur simple demande. Le Client pourra alors demander un avoir pour le montant de l\u2019article ou son remboursement int\u00e9gral et l\u2019annulation de la commande.<\/p>\n<h3>Paiement des commandes<\/h3>\n<p><strong>CONDITIONS DE PAIEMENT<\/strong><\/p>\n<p>La validation de la commande est conditionn\u00e9e au paiement total des articles command\u00e9s avec les \u00e9ventuels suppl\u00e9ments d\u2019emballages et frais de port correspondants, aupr\u00e8s de la SAS Le Hameau des Ollieux selon un des modes de r\u00e8glement suivants.<\/p>\n<p><strong>MODES DE R\u00c8GLEMENT<\/strong><\/p>\n<p><strong>1 &#8211; Internet : le paiement s\u00e9curis\u00e9 par carte bancaire<\/strong><\/p>\n<p>Seules les cartes bancaires pr\u00e9sentant le sigle <strong>CB, VISA, EUROCARD, MASTERCARD<\/strong> or <strong>AMERICAN EXPRESS<\/strong> sont accept\u00e9es. Conform\u00e9ment aux dispositions du Code mon\u00e9taire et financier, l\u2019engagement de payer donn\u00e9 par carte est irr\u00e9vocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur \u00e0 d\u00e9biter sa carte du montant relatif au prix indiqu\u00e9. Le Client confirme qu\u2019il est bien le titulaire l\u00e9gal de la carte \u00e0 d\u00e9biter et qu\u2019il est l\u00e9galement en droit d\u2019en faire usage. En cas d\u2019erreur, ou d\u2019impossibilit\u00e9 de d\u00e9biter la carte, la Vente est imm\u00e9diatement r\u00e9solue de plein droit et la commande annul\u00e9e.<\/p>\n<h3>Transport et responsabilit\u00e9<\/h3>\n<p>Les marchandises voyagent \u00e0 vos frais, risques et p\u00e9rils. Il vous appartient donc de v\u00e9rifier le contenu du colis au moment de la livraison afin de valider les quantit\u00e9s livr\u00e9es et l\u2019\u00e9tat des colis et des articles command\u00e9s.<\/p>\n<p>En cas de manquants ou de casses constat\u00e9s, vous devez formuler des r\u00e9serves sur le bordereau de livraison fourni par le transporteur. Nous vous demandons de nous pr\u00e9venir dans les trois jours suivant la r\u00e9ception du colis, et de nous fournir la copie de vos r\u00e9serves.<\/p>\n<p>Si le process a bien \u00e9t\u00e9 respect\u00e9, la SAS Le Hameau des Ollieux fera le n\u00e9cessaire pour vous livrer \u00e0 nouveau, ou sinon vous remboursera la somme vers\u00e9e \u00e0 la commande pour que votre compte soit recr\u00e9dit\u00e9. Notre service client prendra contact avec vous pour les modalit\u00e9s.<\/p>\n<h3>Retour des articles<\/h3>\n<p>En application de l&rsquo;article L. 221-5 du Code de la Consommation, vous avez la possibilit\u00e9 de retourner, \u00e0 vos frais, \u00e0 l&rsquo;adresse de notre si\u00e8ge indiqu\u00e9e sur la facture de vente, le produit dans un d\u00e9lai de quatorze jours (Loi Hammon du 13 juin 2014) \u00e0 compter de la livraison, pour \u00e9change ou remboursement, en bon \u00e9tat et dans son emballage d&rsquo;origine avec la facture originale.<\/p>\n<p>La SAS Le Hameau des Ollieux ne prendra \u00e0 sa charge les frais de retour (au tarif de base en vigueur), que si la livraison s&rsquo;av\u00e8re non conforme \u00e0 la commande, ou si vous avez effectu\u00e9 des r\u00e9serves sinc\u00e8res aupr\u00e8s du transporteur. Veuillez, dans ce cas-l\u00e0, prendre contact avec notre service clients \u00e0 l\u2019adresse mail <a href=\"mailto:clients@artisans-partisans.com\"><span style=\"color: #87af27;\">ollieux@artisans-partisans.com<\/span><\/a>.<\/p>\n<p>Nous informons les Clients que conform\u00e9ment aux dispositions des articles L. 221-18 \u00e0 L. 221-28 du Code de la consommation, ce droit de r\u00e9tractation ne peut \u00eatre exerc\u00e9 pour tout article dont un processus de fabrication ou d\u2019acheminement est en cours.<\/p>\n<h3>Suivi des commandes &amp; contact<\/h3>\n<p>Si vous souhaitez conna\u00eetre l&rsquo;\u00e9tat de votre commande (en cours de pr\u00e9paration, exp\u00e9di\u00e9e, etc.), notre service clients est \u00e0 votre disposition pour vous renseigner\u00a0:<\/p>\n<p>Service clients du Hameau des Ollieux \u2013 RD 612 \u2013 TM 26 \u2013 11200 Monts\u00e9ret &#8211; France<\/p>\n<p>Du lundi au vendredi : de 8 heures \u00e0 12 heures et de 14 heures \u00e0 18 heures.<\/p>\n<p>T\u00e9l\u00e9phone : +33 (0) 4.68 43 35 20<\/p>\n<p>E-mail: <a href=\"mailto:clients@artisans-partisans.com\"><span style=\"color: #87af27;\">ollieux@artisans-partisans.com<\/span><\/a><\/p>\n<h3>Force majeure<\/h3>\n<p>L\u2019ex\u00e9cution des obligations du vendeur au terme des pr\u00e9sentes est suspendue en cas de survenance d\u2019un cas fortuit ou de force majeure qui en emp\u00eacherait l\u2019ex\u00e9cution. Le vendeur avisera le client de la survenance d\u2019un tel \u00e9v\u00e8nement d\u00e8s que possible.<\/p>\n<h3>Informations l\u00e9gales<\/h3>\n<p>D\u00e9nomination : SAS LE HAMEAU DES OLLIEUX<\/p>\n<p>Si\u00e8ge social : Ch\u00e2teau Les Ollieux \u2013 RD 612 \u2013 TM 26 \u2013 11200 Monts\u00e9ret<\/p>\n<p>N\u00b0 immatriculation RCS : 42270673900014 &#8211; NARBONNE<\/p>\n<p>Repr\u00e9sentant l\u00e9gal : M Pierre BORIES<\/p>\n<p>T\u00e9l\u00e9phone service apr\u00e8s-vente : 04 68 43 35 20<\/p>\n<p>Identifiant REP : FR204129_01JYTL<\/p>\n<p><strong>PROTECTION DES MINEURS<\/strong><\/p>\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 l&rsquo;article L. 3342-1 du Code de la Sant\u00e9 Publique qui stipule que la vente d&rsquo;alcool \u00e0 des mineurs de moins de 18 ans est interdite, vous vous engagez, en remplissant le bon de commande, \u00e0 avoir dix-huit 18 ans r\u00e9volus \u00e0 la date de la commande.<\/p>\n<p><strong>PROTECTION DES DONN\u00c9ES<\/strong><\/p>\n<p>La soci\u00e9t\u00e9 Le Hameau des Ollieux applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 \u00abl&rsquo;informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s\u00bb ainsi que les principes d\u00e9ontologiques qui en d\u00e9coulent quant aux informations personnelles que vous pouvez \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 nous communiquer dans le cadre d&rsquo;une commande pass\u00e9e sur notre site Internet. Ces informations personnelles sont prot\u00e9g\u00e9es, d\u00e9clar\u00e9es \u00e0 la CNIL et exclusivement r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 l&rsquo;usage de notre personnel de production et comptable. Vous disposez d&rsquo;un droit d&rsquo;acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression de vos donn\u00e9es personnelles. Il s&rsquo;exerce en \u00e9crivant \u00e0 : Le Hameau des Ollieux \u2013 RD 612 \u2013 TM 26 \u2013 11200 Monts\u00e9ret \u2013 <span style=\"color: #87af27;\"><a style=\"color: #87af27;\" href=\"mailto:clients@artisans-partisans.com\">ollieux@artisans-partisans.com<\/a><\/span><\/p>\n<p><strong>MODIFICATION, INTERRUPTION ET R\u00c9SILIATION<\/strong><\/p>\n<p>La soci\u00e9t\u00e9 Le Hameau des Ollieux est en droit, \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion, d&rsquo;ajouter, supprimer ou modifier \u00e0 tout moment tout ou partie des services inclus dans le site Web ou de l&rsquo;interrompre momentan\u00e9ment. Les mentions l\u00e9gales peuvent \u00e9galement \u00eatre modifi\u00e9es ou adapt\u00e9es \u00e0 tout moment. Celles qui sont retenues en cas de litige, seront celles applicables au jour du paiement de la commande. Vous \u00eates invit\u00e9 \u00e0 les consulter r\u00e9guli\u00e8rement et \u00e0 les respecter sans r\u00e9serve.<\/p>\n<p><strong>LIMITATION DE LA RESPONSABILIT\u00c9<\/strong><\/p>\n<p>La soci\u00e9t\u00e9 Le Hameau des Ollieux a pr\u00e9par\u00e9 le contenu de ce site avec soin et technicit\u00e9. Elle s&rsquo;efforce d&rsquo;assurer au mieux de ses possibilit\u00e9s l&rsquo;exactitude et la mise \u00e0 jour des informations diffus\u00e9es sur le site et se r\u00e9serve le droit d&rsquo;en modifier le contenu \u00e0 tout moment. 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